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Marques déposées par madame EVELYNE CHEVILLAT
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A Ciel ouvert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Ciel ouvert
Mme. EVELYNE CHEVILLAT

Numéro de dépôt :
4121719
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024

Présentation de la marque A Ciel ouvert

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par madame EVELYNE CHEVILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Ciel ouvert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est madame EVELYNE CHEVILLAT domicilié(e) chez Mr. Zappa Pierre Chatel, Chemin du Fort - 01300 - Virignin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EVELYNE CHEVILLAT domicilié(e) chez Mr. Zappa Pierre Chatel, Chemin du Fort - 01300 - Virignin - France.

La marque A Ciel ouvert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Ciel ouvert est expirée depuis le 30 septembre 2024.

EVELYNE CHEVILLAT a également déposé les autres marques suivantes : les Fleurs du Vivant , Sources pour une vie reliée


Mme. EVELYNE CHEVILLAT - chez Mr. Zappa Pierre Chatel, Chemin du Fort - 01300 - Virignin - France


Mme. EVELYNE CHEVILLAT - chez Mr. Zappa Pierre Chatel, Chemin du Fort - 01300 - Virignin - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Création d'un site internet.